métadonnées de produit BD PARCELLAIRE®

Métadonnées de produit
Identification du produit
Titre de la ressource Autres titres	BD PARCELLAIRE® Composante parcellaire du RGE®
Résumé de la ressource	La BD PARCELLAIRE® version 1.2 ne se substitue pas au plan cadastral. C'est un assemblage du plan cadastral dématérialisé, sur tout le territoire national couvert par le cadastre. La BD PARCELLAIRE® est superposable aux autres composantes du RGE®. Les attributs des objets parcelle ou localisant parcellaire permettent d'établir le lien avec les données de la base MAJIC2 de la DGI. La BD PARCELLAIRE® se présente sous deux formes en fonction du mode de « dématérialisation » du plan cadastral : - BD PARCELLAIRE® Image, issue des fichiers PCI image de la DGI - BD PARCELLAIRE® Vecteur, issue des fichiers PCI vecteur de la DGI.
Etat de la ressource	onGoing
Type de représentation spatiale	vector
Type de la ressource	series
Nom du niveau hiérarchique	Produit
Identifiant de la ressource – code	IGNF_BDPARCELLAIREr_1-2
Langue de la ressource	fre
Catégorie du sujet	boundaries imageryBaseMapsEarthCover location planningCadastre
Ensemble de mots-clés : – Mot-clé (1) – Type de mots-clés – Citation du thésaurus : Titre du thésaurus utilisé Date de création Edition	Parcelles cadastrales non renseigné GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 non renseigné
Ensemble de mots-clés : – Mot-clé (1) – Mot-clé (2) – Mot-clé (3) – Mot-clé (4) – Mot-clé (5) – Mot-clé (6) – Type de mots-clés – Citation du thésaurus : Titre du thésaurus utilisé Date de création Edition	bâtiments environnement urbain information occupation des terres parcelles cadastrales unités administratives theme non renseigné non renseigné non renseigné
Etendue géographique (1) : – Rectangle englobant : Longitude Ouest Longitude Est Latitude Sud Latitude Nord – Libellé	-5.15 9.57 41.32 51.10 France métropolitaine
Etendue géographique (2) : – Rectangle englobant : Longitude Ouest Longitude Est Latitude Sud Latitude Nord – Libellé	-61.82 -60.99 15.82 16.52 Guadeloupe
Etendue géographique (3) : – Rectangle englobant : Longitude Ouest Longitude Est Latitude Sud Latitude Nord – Libellé	-54.61 -51.61 2.10 5.76 Guyane
Etendue géographique (4) : – Rectangle englobant : Longitude Ouest Longitude Est Latitude Sud Latitude Nord – Libellé	-61.24 -60.80 14.38 14.89 Martinique
Etendue géographique (5) : – Rectangle englobant : Longitude Ouest Longitude Est Latitude Sud Latitude Nord – Libellé	45.01 45.31 -13.02 -12.63 Mayotte
Etendue géographique (6) : – Rectangle englobant : Longitude Ouest Longitude Est Latitude Sud Latitude Nord – Libellé	55.21 55.85 -21.40 -20.86 Réunion
Etendue géographique (7) : – Rectangle englobant : Longitude Ouest Longitude Est Latitude Sud Latitude Nord – Libellé	-62.93 -62.78 17.87 17.98 Saint-Barthélemy
Etendue géographique (8) : – Rectangle englobant : Longitude Ouest Longitude Est Latitude Sud Latitude Nord – Libellé	-63.16 -62.90 18.04 18.13 Saint-Martin
Date de référence : – Date – Type de date	2008-03-01 publication
Edition des données d´origine: – Edition – Date	1.2
Résolution spatiale : – Echelle équivalente	250 500 625 1000 1250 2000 2500 4000 5000 8000 10000 15000
Organisation responsable de la ressource : – Organisation Nom Mél – Rôle	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN-F) sav.bd@ign.fr pointOfContact

Informations de distribution du produit
Localisateur de la ressource	http://www.ign.fr/ http://www.geoportail.fr/ http://professionnels.ign.fr/sites/default/files/DL_BDPARCELLAIRE_1-2.pdf http://professionnels.ign.fr/sites/default/files/DC_BDPARCELLAIRE_1-2.pdf
Format de distribution des données(1) – Nom – Version	Shapefile 1.0
Format de distribution des données(2) – Nom – Version	TIFF inconnue
Distributeur de la ressource : – Nom – adresse mail – rôle joué	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN-F) sav.bd@ign.fr distributor

Informations sur la qualité du produit
Relevé généalogique de la ressource	Produit par Institut national de l'information géographique et forestière (IGN-F) Produit par Institut national de l'information géographique et forestière (IGN-F)
Source de la ressource – Description	Ce produit est réalisé à partir des données cadastrales de la Direction Générale des Impôts (PCI-Image ou PCI-Vecteur), des données BD TOPO®, BD ORTHO® et BD CARTO® de l'IGN et des limites de sections cadastrales fournies par l'ONIC
– Echelle	non renseigné

Contraintes d´accès et d´utilisation du produit
Contraintes légales : – Limitation – Contrainte d´accès – Contrainte d´usage	Base de données soumise aux conditions générales d'utilisation des fichiers IGN. license
Contraintes de sécurité : – Limitation – Niveau de classification	Aucune contrainte unclassified

Informations de maintenance du produit
Fréquence de mise à jour	annually
Note sur la maintenance	La mise à jour de la BD PARCELLAIRE® se fait par intégration des fichiers mis à jour par la DGFiP. L’IGN s’engage à mettre en place les moyens nécessaires pour réaliser l’objectif défini dans le COP d’une mise à jour avec un cycle de 3 ans.

Informations sur les systèmes de référence du produit
Informations sur le système de référence (1) – Code href – Espace de nommage	RGF93 Lambert 93 http://librairies.ign.fr/geoportail/resources/IGNF.xml#RGF93LAMB93 urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1
Informations sur le système de référence (2) – Code href – Espace de nommage	RGFG95 UTM Nord f.22 http://librairies.ign.fr/geoportail/resources/IGNF.xml#RGFG95UTM22 urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1
Informations sur le système de référence (3) – Code href – Espace de nommage	RGM04 UTM Sud fuseau 38 http://librairies.ign.fr/geoportail/resources/IGNF.xml#RGM04UTM38S urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1
Informations sur le système de référence (4) – Code href – Espace de nommage	RGR92 UTM 40 Sud http://librairies.ign.fr/geoportail/resources/IGNF.xml#RGR92UTM40S urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1
Informations sur le système de référence (5) – Code href – Espace de nommage	WGS84 UTM Nord fuseau 20 http://librairies.ign.fr/geoportail/resources/IGNF.xml#WGS84UTM20 urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1

Informations sur la représentation spatiale du produit
Niveau topologique – Code	geometryOnly

Métadonnées sur les métadonnées
Informations sur les métadonnées
Point de contact sur les métadonnées : – Organisation Nom Mél – Rôle	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN-F) sav.bd@ign.fr pointOfContact
Date des métadonnées	2016-12-01
Langue des métadonnées	fre
Jeu de caractères des métadonnées	utf8
Indicateur du fichier de métadonnées	IGNF_BDPARCELLAIREr_1-2.xml

BD PARCELLAIRE®

Métadonnées sur les métadonnées

Informations sur les métadonnées

Point de contact sur les métadonnées :

Date des métadonnées

Langue des métadonnées

Jeu de caractères des métadonnées

Indicateur du fichier de métadonnées

Métadonnées de produit

Identification du produit

Titre de la ressource

Autres titres

Résumé de la ressource

Etat de la ressource

Type de représentation spatiale

Type de la ressource

Nom du niveau hiérarchique

Identifiant de la ressource

Langue de la ressource

Catégorie du sujet

Ensemble de mots-clés :

Ensemble de mots-clés :

Etendue géographique (1) :

Etendue géographique (2) :

Etendue géographique (3) :

Etendue géographique (4) :

Etendue géographique (5) :

Etendue géographique (6) :

Etendue géographique (7) :

Etendue géographique (8) :

Date de référence :

Edition des données d´origine:

Résolution spatiale :

Organisation responsable de la ressource :

Informations de distribution du produit

Localisateur de la ressource

Format de distribution des données(1)

Format de distribution des données(2)

Distributeur de la ressource :

Informations sur la qualité du produit

Relevé généalogique de la ressource

Source de la ressource

Contraintes d´accès et d´utilisation du produit

Contraintes légales :

Contraintes de sécurité :

Informations de maintenance du produit

Fréquence de mise à jour

Note sur la maintenance

Informations sur les systèmes de référence du produit

Informations sur le système de référence (1)

Informations sur le système de référence (2)

Informations sur le système de référence (3)

Informations sur le système de référence (4)

Informations sur le système de référence (5)

Informations sur la représentation spatiale du produit

Niveau topologique

BD PARCELLAIRE^®