Cours d'eau BCAE

Métadonnées sur les métadonnées
Informations sur les métadonnées
Point de contact sur les métadonnées : – Organisation Nom Mél – Rôle	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN-F) contact.geoservices@ign.fr point de contact pour la ressource
Date des métadonnées	2022-07-07
Langue des métadonnées	fre
Jeu de caractères des métadonnées	utf8
Indicateur du fichier de métadonnées	IGNF_BCAE.xml

Métadonnées de produit
Identification du produit
Titre de la ressource Autres titres	Cours d'eau BCAE BCAE
Résumé de la ressource	Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) en 2022 pour les départements métropolitains.
Etat de la ressource	en cours de mise à jour
Type de représentation spatiale	données vectorielles
Type de la ressource	série, collection
Nom du niveau hiérarchique	Produit
Identifiant de la ressource – code	IGNF_BCAE
Langue de la ressource	fre
Catégorie du sujet	développement durable
Ensemble de mots-clés : – Mot-clé (1) – Type de mots-clés – Citation du thésaurus : Titre du thésaurus utilisé Date de création Edition	Hydrographie non renseigné GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 non renseigné
Ensemble de mots-clés : – Mot-clé (1) – Type de mots-clés – Citation du thésaurus : Titre du thésaurus utilisé Date de création Edition	hydrographie theme non renseigné non renseigné non renseigné
Etendue géographique (1) : – Rectangle englobant : Longitude Ouest Longitude Est Latitude Sud Latitude Nord – Libellé	-5.15 9.57 41.32 51.10 France métropolitaine
Date de référence : – Date – Type de date	2022-01-01 date identifiant la publication de la ressource
Date de référence : – Date – Type de date	2022-01-01 date identifiant la création de la ressource
Edition des données d´origine: – Edition – Date	2022
Résolution spatiale : – Echelle équivalente	10000
Organisation responsable de la ressource : – Organisation Nom Mél – Rôle	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN-F) contact.geoservices@ign.fr point de contact pour la ressource

Informations de distribution du produit
Localisateur de la ressource	http://www.ign.fr/ http://www.geoportail.fr/ https://geoservices.ign.fr/documentation/donnees/vecteur/bcae
Format de distribution des données(1) – Nom – Version	Shapefile 1.0
Distributeur de la ressource : – Nom – adresse mail – rôle joué	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN-F) contact.geoservices@ign.fr diffuseur de la ressource

Informations sur la qualité du produit
Relevé généalogique de la ressource	Produit par Institut national de l'information géographique et forestière (IGN-F)
Source de la ressource – Description	Les départements sont classés suivant quatre types (appelés annexes) définis dans l’arrêté national du 26 janvier 2022 : • I-A -> cours d'eau permanents et intermittents nommés de la BD TOPO® ; • I-B -> cours d'eau permanents et intermittents nommés et non nommés de la BD TOPO® ; • I-C -> cours d'eau permanents de la BD TOPO® et d’autres cours d'eau retenus au plan départemental (carte locale) ; • I-D -> cours d'eau retenus au plan départemental (carte locale). Arrêté national du 26 janvier 2022 : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045119066
– Echelle	non renseigné

Contraintes d´accès et d´utilisation du produit
Contraintes légales : – Limitation – Contrainte d´accès – Contrainte d´usage	Base de données soumise aux conditions de la licence ouverte Etalab. autre limitation otherRestrictions
Contraintes de sécurité : – Limitation – Niveau de classification	Aucune contrainte ouvert à tous

Informations de maintenance du produit
Fréquence de mise à jour	annually
Note sur la maintenance	Les cours d’eau du produit sont mis à jour annuellement.

Informations sur les systèmes de référence du produit
Informations sur le système de référence (1) – Code href – Espace de nommage	RGF93 Lambert 93 https://registre.ign.fr/ign/IGNF/IGNF.xml#RGF93LAMB93 urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1

Informations sur la représentation spatiale du produit
Niveau topologique – Code	geometryOnly

Métadonnées de découverte: les métadonnées de découverte constituent les métadonnées fondamentales en ce sens qu´elles interviennent dans les mécanismes de recherche et qu´elles touchent intimement à l´identification de la ressource. Ce groupe coïncide avec la vue découverte du profil français.

Métadonnées essentielles: les métadonnées essentielles permettent d´en savoir plus sur la ressource. Ce groupe coïncide avec la vue essentielle du profil français.

Métadonnées spécifiques: les métadonnées spécifiques complétent les métadonnées de découverte et essentielles pour répondre à des besoins exprimés par des clients de l´IGN.