métadonnées de produit OCS GE

Métadonnées de produit
Identification du produit
Titre de la ressource Autres titres	OCS GE Occupation du Sol à Grande Échelle , Usage du sol, Couverture des terres
Résumé de la ressource	L'OCS GE est une base de données vectorielle pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des départements d’outre-mer. Elle est un référentiel national, constituant un socle, utilisable au niveau national et au niveau local. Elle contribue aux calculs d’indicateurs demandés par les documents d’urbanisme (PLU, SCoT). Elle est également compatible (tant que faire se peut) avec les couches d’occupation du sol existantes. Elle s’appuie sur un modèle ouvert séparant la couverture du sol et l’usage du sol (appelé modèle en 2 dimensions) avec une précision calquée sur les données socles et une cohérence temporelle (notion de millésime) permettant les mises à jour pour suivre les évolutions de la consommation des espaces. L'OCS GE est constituée par zones administratives (ensemble de communes, département ou région) tout en assurant au niveau national la continuité géographique et thématique. À terme, elle représentera une partition continue du territoire. Sa production s’appuie sur les données existantes extraites des bases internes de l’IGN ainsi que toutes autres données mobilisables issues de référentiels nationaux ou locaux (Registre parcellaire graphique, OCS régionales, etc.). L'OCS GE s’appuie sur la nomenclature nationale préconisée par le Conseil national de l’information géographique (CNIG), élaborée par le Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA), sous le pilotage du ministère chargé de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE.DGALN). L'OCS GE respecte les préconisations nationales de production qui accompagnent la nomenclature nationale. Elle s’appuie sur une couche de données intermédiaire, le référentiel national des réseaux principaux constituant « l’Ossature nationale ». Elle a quatre fonctions principales: - assurer une continuité géographique entre territoires ; - assurer une géométrie de référence ; - partitionner les territoires de façon homogène ; - assurer une cohésion spatiale entre échelles du territoire.
Etat de la ressource	en cours de mise à jour
Type de représentation spatiale	données vectorielles
Type de la ressource	série, collection
Nom du niveau hiérarchique	Produit
Identifiant de la ressource – code	IGNF_OCS_GE_1-1
Langue de la ressource	fre
Catégorie du sujet	activités économiques développement durable agriculture, élevage cartographie construction
Ensemble de mots-clés : – Mot-clé (1) – Type de mots-clés – Citation du thésaurus : Titre du thésaurus utilisé Date de création Edition	Usage des sols non renseigné GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 non renseigné
Ensemble de mots-clés : – Mot-clé (1) – Mot-clé (2) – Mot-clé (3) – Mot-clé (4) – Mot-clé (5) – Mot-clé (6) – Mot-clé (7) – Mot-clé (8) – Mot-clé (9) – Type de mots-clés – Citation du thésaurus : Titre du thésaurus utilisé Date de création Edition	agriculture aménagement urbain couverture du sol géographie sylviculture territoire usage des sols végétation zones naturelles theme non renseigné non renseigné non renseigné
Etendue géographique (1) : – Rectangle englobant : Longitude Ouest Longitude Est Latitude Sud Latitude Nord – Libellé	-5.15 9.57 41.32 51.10 France métropolitaine
Etendue géographique (2) : – Rectangle englobant : Longitude Ouest Longitude Est Latitude Sud Latitude Nord – Libellé	-61.82 -60.99 15.82 16.52 Guadeloupe
Etendue géographique (3) : – Rectangle englobant : Longitude Ouest Longitude Est Latitude Sud Latitude Nord – Libellé	-54.61 -51.61 2.10 5.76 Guyane
Etendue géographique (4) : – Rectangle englobant : Longitude Ouest Longitude Est Latitude Sud Latitude Nord – Libellé	-61.24 -60.80 14.38 14.89 Martinique
Etendue géographique (5) : – Rectangle englobant : Longitude Ouest Longitude Est Latitude Sud Latitude Nord – Libellé	45.01 45.31 -13.02 -12.63 Mayotte
Etendue géographique (6) : – Rectangle englobant : Longitude Ouest Longitude Est Latitude Sud Latitude Nord – Libellé	55.21 55.85 -21.40 -20.86 Réunion
Date de référence : – Date – Type de date	2014-12-16 date identifiant la publication de la ressource
Date de référence : – Date – Type de date	2022-03-01 amélioration ou amendement de la ressource
Edition des données d´origine: – Edition – Date	1.1
Résolution spatiale : – Echelle équivalente	5000
Organisation responsable de la ressource : – Organisation Nom Mél – Rôle	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN-F) contact.geoservices@ign.fr point de contact pour la ressource

Informations de distribution du produit
Localisateur de la ressource	http://www.ign.fr/ http://www.geoportail.fr/ https://geoservices.ign.fr/documentation/donnees/vecteur/ocsge
Format de distribution des données(1) – Nom – Version	Shapefile 1.0
Distributeur de la ressource : – Nom – adresse mail – rôle joué	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN-F) contact.geoservices@ign.fr diffuseur de la ressource

Informations sur la qualité du produit
Relevé généalogique de la ressource	La couche d'Occupation du Sol à Grande Echelle (OCS GE) est élaborée à partir de données vecteur existantes et par photo-interprétation d’ortho-images couleurs et proche infrarouge fausses couleurs de la BD ORTHO® ou de l'ORTHO EXPRESS. Le référentiel est compatible en géométrie avec des données socles comme la BD ORTHO® ou la BD TOPO®. La couche définissant la Zone Construite est obtenue par calcul à partir des données d'Occupation du Sol. Produit par Institut national de l'information géographique et forestière (IGN-F)
Source de la ressource – Description	L'OCS GE est réalisée à partir de données vectorielles existantes (bases IGN, RPG, OCS locales notamment) et par photo-interprétation sur référence d'ortho-images. Ce peut être de la BD ORTHO® ou de l'ORTHO EXPRESS calculée sur les dernières prises de vue aériennes sans attendre la réalisation du produit BD ORTHO®. Des ortho-images satellitaires peuvent également être utilisées si leur résolution permet la photo-interprétation. La date de prise de vue est considérée comme référence du millésime de l'OCS GE.
– Echelle	non renseigné

Contraintes d´accès et d´utilisation du produit
Contraintes légales : – Limitation – Contrainte d´accès – Contrainte d´usage	Base de données soumise aux conditions de la licence ouverte Etalab. autre limitation otherRestrictions
Contraintes de sécurité : – Limitation – Niveau de classification	Aucune contrainte ouvert à tous

Informations de maintenance du produit
Fréquence de mise à jour	notPlanned
Note sur la maintenance	L'OCS GE est en cours de constitution initiale. Celle-ci est réalisée en fonction des partenariats passés par l'IGN (Région, département...). À l'heure actuelle son actualisation est donc dépendante de ces partenariats.

Informations sur les systèmes de référence du produit
Informations sur le système de référence (1) – Code href – Espace de nommage	RGAF09 UTM Nord Fuseau 20 https://registre.ign.fr/ign/IGNF/IGNF.xml#RGAF09UTM20 urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1
Informations sur le système de référence (2) – Code href – Espace de nommage	RGF93 Lambert 93 https://registre.ign.fr/ign/IGNF/IGNF.xml#RGF93LAMB93 urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1
Informations sur le système de référence (3) – Code href – Espace de nommage	RGFG95 UTM Nord f.22 https://registre.ign.fr/ign/IGNF/IGNF.xml#RGFG95UTM22 urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1
Informations sur le système de référence (4) – Code href – Espace de nommage	RGM04 UTM Sud fuseau 38 https://registre.ign.fr/ign/IGNF/IGNF.xml#RGM04UTM38S urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1
Informations sur le système de référence (5) – Code href – Espace de nommage	RGR92 UTM 40 Sud https://registre.ign.fr/ign/IGNF/IGNF.xml#RGR92UTM40S urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1

Informations sur la représentation spatiale du produit
Niveau topologique – Code	geometryOnly

Métadonnées sur les métadonnées
Informations sur les métadonnées
Point de contact sur les métadonnées : – Organisation Nom Mél – Rôle	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN-F) contact.geoservices@ign.fr point de contact pour la ressource
Date des métadonnées	2022-06-22
Langue des métadonnées	fre
Jeu de caractères des métadonnées	utf8
Indicateur du fichier de métadonnées	IGNF_OCS_GE_1-1.xml

OCS GE

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Ensemble de mots-clés :

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Etendue géographique (1) :

Etendue géographique (2) :

Etendue géographique (3) :

Etendue géographique (4) :

Etendue géographique (5) :

Etendue géographique (6) :

Date de référence :

Date de référence :

Edition des données d´origine:

Résolution spatiale :

Organisation responsable de la ressource :

Informations de distribution du produit

Localisateur de la ressource

Format de distribution des données(1)

Distributeur de la ressource :

Informations sur la qualité du produit

Relevé généalogique de la ressource

Source de la ressource

Contraintes d´accès et d´utilisation du produit

Contraintes légales :

Contraintes de sécurité :

Informations de maintenance du produit

Fréquence de mise à jour

Note sur la maintenance

Informations sur les systèmes de référence du produit

Informations sur le système de référence (1)

Informations sur le système de référence (2)

Informations sur le système de référence (3)

Informations sur le système de référence (4)

Informations sur le système de référence (5)

Informations sur la représentation spatiale du produit

Niveau topologique